Autoconstruction, le permis c’est reparti !

Blocage du permis de construire

Notre permis a été bloqué car nous n’avions pas la validation de notre projet d’assainissement par la SMEA. Avant c’était le rôle de la mairie d’obtenir cette validation mais depuis peu c’est le rôle du maitre d’œuvre (en auto-construction, vous !) d’obtenir la validation de votre système d’assainissement.

N’étant pas au courant de cette nouveauté nous n’avions pas fait cette demande. Notre permis c’est retrouvé bloqué avec un délais de trois mois maximum pour fournir les pièces manquantes, en l’occurrence cette fameuse validation du système d’assainissement.

Assainissement validé par la SMEA

Nous avons enfin eu la validation par la SMEA (Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement) de Toulouse, après avoir été obligé de faire une étude hydrogéologique, la SMEA a enfin validé notre système d’assainissement. La difficulté vient du fait que nous avons opté pour une micro-station.

Nous trouvions illogique de devoir faire une étude de sol qui soit disant devait nous aiguiller sur le système d’assainissement à mettre en œuvre.

Nous avons choisi la micro-station pour éviter l’épandage sur lit filtrant qu’il faut revoir tous les 10 ans environ car celui-ci a tendance à se boucher quand le sol est très argileux.

La Micro-station

La micro-station est un des derniers systèmes mis au point en matière d’assainissement autonome. Il faut évidemment opter pour une micro-station au normes NF, sans cette normes le service en charge de valider votre système d’assainissement, dans notre cas, la SMEA se verrait dans l’obligation de rejeter votre demande.

La première chose à faire si vous optez pour cet option est de demander à la mairie de votre ville la permission de rejet des eaux épurées dans le fossé. Ensuite un dossier doit être rempli pour demander la validation du système d’assainissement autonome au syndicat des eaux et de l’assainissement.

Validation du système d’assainissement

Pour cela il faut retirer un dossier à remplir sur lequel figure les détails de la construction (Plan de masse), surface de la maison, du terrain, position de la maison, du système d’assainissement, du rejet d’eau…

Dans notre cas, nous avons fourni le dossier rempli, les plans de la demande de permis de construire, le dossier technique de la micro-station BIOXYMOP 6 EH et l’autorisation de rejet fourni par la mairie.

En retour la SMEA nous demande « une étude de sol ». Après plusieurs contactes avec cette dernière et toujours la même question sans réponse « L’étude de sol est elle obligatoire ? »

Il c’est avéré que le décret parle d’une étude de perméabilité (étude hydrogéologique).

Après plusieurs demandes de devis nous avons trouvé une société qui nous a fait cette étude pour 335 €, quand la première nous demandait 950 € et une autre qui faisait une étude complète du sol (avec étude pour les fondations) à 2500 €.

 

 

 

 

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